Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAL DE MONTE-CARLO
SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ETRANGERS A MONACO société de droit monégasque PRINCIPAUTE DE MONACO

Numéro de dépôt :
3304932
Date de dépôt :
23/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2014
BAL DE MONTE-CARLO de SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ETRANGERS A MONACO

Présentation de la marque BAL DE MONTE-CARLO

Déposée le 23 juillet 2004 par la société étrangère SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ETRANGERS A MONACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAL DE MONTE-CARLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la société étrangère SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ETRANGERS A MONACO domicilié(e) Place du Casino,98000 MONACO - 98000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3 rue de Penthièvre,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque BAL DE MONTE-CARLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAL DE MONTE-CARLO est expirée depuis le 23 juillet 2014.

SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ETRANGERS A MONACO a également déposé les autres marques suivantes : CASINO DE MONTE-CARLO , MONTE-CARLO SPA


SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ETRANGERS A MONACO société de droit monégasque PRINCIPAUTE DE MONACO - Place du Casino,98000 MONACO - 98000 - France


NONY & ASSOCIES - 3 rue de Penthièvre,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, désodorisants corporels et lotions pour les cheveux. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, sacs à dos, sacs de plage ; sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), sacs à roulettes ; valises, trousses de voyage (maroquinerie) ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux ; habits pour animaux ; laisses ; muselières ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Divertissement, activités culturelles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.